Conditions d’utilisation
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Bienvenue chez Orevo ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Orevo. Orevo exploite cette boutique et ce site web, y compris l'ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d'achat personnalisée (les « Services »). Orevo utilise la plateforme Shopify, qui nous permet de vous proposer les Services.
Les conditions générales ci-dessous, ainsi que les politiques qui y sont référencées (les « Conditions d'utilisation » ou « CU »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.
Veuillez lire attentivement ces Conditions d'utilisation, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits juridiques, notamment des exclusions de garantie et des limitations de responsabilité.
En visitant, interagissant avec ou utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié(e) par ces Conditions d'utilisation et notre Politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces Conditions d'utilisation ou la Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ou accéder à nos Services.
Article 1 – Accès et compte
En acceptant les présentes Conditions d'utilisation, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité légale dans votre État ou province de résidence et vous nous donnez votre consentement pour autoriser vos enfants mineurs à utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.
Pour utiliser les Services, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez sont exactes, à jour et complètes.
Vous êtes seul(e) responsable de la sécurité de vos identifiants de compte. Vous n'êtes pas autorisé(e) à transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à une autre personne.
Article 2 – Nos produits
Nous avons tout mis en œuvre pour présenter fidèlement nos produits et services. Veuillez noter que les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de ce qui s'affiche sur votre écran en raison de votre appareil et de ses paramètres.
Nous ne garantissons pas que la qualité des produits répondra à vos attentes. Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d'être modifiées à tout moment, sans préavis. Nous nous réservons le droit de retirer à tout moment de la vente un produit.
Article 3 – Commandes
Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat. Orevo se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit. Votre commande n'est considérée comme acceptée qu'après confirmation écrite de Orevo. En cas de refus ou d'annulation, nous tenterons de vous contacter via les coordonnées fournies lors de la commande.
Vos achats sont soumis à notre Politique de retour et remboursement.
Article 4 – Prix et facturation
Les prix sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Le prix facturé sera celui en vigueur au moment de la commande, indiqué dans l'e-mail de confirmation. Les prix affichés n'incluent pas les taxes, frais de livraison, droits de douane ou frais d'importation, sauf mention contraire.
Vous acceptez de fournir des informations de paiement exactes et complètes. Vous déclarez que : (i) les informations de votre carte sont exactes, (ii) vous êtes autorisé(e) à utiliser cette carte, (iii) les frais seront honorés par votre établissement bancaire.
Article 5 – Expédition et livraison
Nous ne pouvons être tenus responsables des retards de livraison. Tous les délais indiqués sont des estimations. Nous déclinons toute responsabilité pour les retards causés par les transporteurs, les formalités douanières ou tout événement indépendant de notre volonté. Dès que les produits sont remis au transporteur, les risques de perte vous sont transférés.
Article 6 – Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus des Services, y compris les marques, textes, images, graphiques et vidéos, sont la propriété exclusive de Orevo, de ses filiales ou de ses concédants de licence, et sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.
Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Tous les droits non expressément accordés sont réservés par Orevo.
Article 7 – Outils optionnels
Vous pouvez être amené(e) à utiliser des outils proposés par des tiers, que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n'avons aucun contrôle. Nous fournissons l'accès à ces outils « en l'état » et sans garantie. Nous déclinons toute responsabilité liée à votre utilisation de ces outils tiers.
Article 8 – Liens vers des tiers
Les Services peuvent contenir des liens vers des sites web de tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites. Si vous décidez d'y accéder, vous le faites à vos propres risques.
Article 9 – Relation avec Shopify
Orevo est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous proposer les Services. Toute vente effectuée dans notre boutique est réalisée directement avec Orevo. En utilisant les Services, vous reconnaissez que Shopify n'est responsable d'aucun aspect des ventes entre vous et Orevo. Par la présente, vous dégagez expressément Shopify et ses filiales de toute réclamation découlant de votre transaction avec Orevo.
Article 10 – Politique de confidentialité
Toutes les informations personnelles collectées via les Services sont soumises à notre Politique de confidentialité disponible sur notre site, et certaines informations peuvent également être soumises à la Politique de confidentialité de Shopify. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir lu ces politiques.
Article 11 – Retours d'expérience
Si vous nous transmettez des idées, suggestions, avis ou propositions, vous nous accordez une licence perpétuelle et mondiale pour les utiliser à toute fin, y compris commerciale. Vous déclarez disposer de tous les droits nécessaires sur ces contenus. Nous ne sommes tenus d'aucune obligation de confidentialité ni de compensation pour ces retours.
Article 12 – Erreurs, inexactitudes et omissions
Les Services peuvent occasionnellement contenir des erreurs typographiques ou des inexactitudes concernant les descriptions, prix ou disponibilités. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur et de modifier les informations à tout moment sans préavis.
Article 13 – Utilisations interdites
Vous ne pouvez utiliser les Services qu'à des fins licites. Il vous est strictement interdit de les utiliser : (a) à des fins illicites ou malveillantes ; (b) en violation de toute loi applicable ; (c) de manière à porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Orevo ou de tiers ; (d) pour harceler, abuser ou nuire à quiconque ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour envoyer des spams ou sollicitations non désirées ; (g) pour usurper l'identité d'une personne ou d'une entité.
Nous nous réservons le droit de résilier votre accès aux Services à tout moment en cas de violation des présentes Conditions.
Article 14 – Résiliation
Nous nous réservons le droit de résilier le présent accord ou votre accès aux Services à notre entière discrétion, à tout moment et sans préavis. Vous resterez redevable des montants dus jusqu'à la date de résiliation.
Article 15 – Exclusion de garanties
SAUF MENTION EXPRESSE DE LA PART DE Orevo, LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS PROPOSÉS PAR LEUR INTERMÉDIAIRE SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ », SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE VOTRE UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, SÉCURISÉE OU EXEMPTE D'ERREURS. CETTE CLAUSE NE LIMITE PAS LES GARANTIES LÉGALES (GARANTIE LÉGALE DE CONFORMITÉ ET GARANTIE DES VICES CACHÉS) DONT BÉNÉFICIENT LES CONSOMMATEURS EN VERTU DU DROIT APPLICABLE.
Article 16 – Limitation de responsabilité
DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI, Orevo NE POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUT PRÉJUDICE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT OBTENU VIA LES SERVICES. CETTE LIMITATION NE S'APPLIQUE PAS AUX RESPONSABILITÉS QUI NE PEUVENT ÊTRE EXCLUES OU LIMITÉES PAR LA LOI APPLICABLE, NOTAMMENT À L'ÉGARD DES CONSOMMATEURS.
Article 17 – Indemnisation
Vous vous engagez à indemniser et dégager de toute responsabilité Orevo et Shopify pour toute perte, dommage ou réclamation résultant de votre manquement aux présentes Conditions, de votre violation d'une loi ou des droits d'un tiers.
Article 18 – Divisibilité
Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale ou inapplicable, cette disposition sera dissociée des présentes Conditions sans affecter la validité des autres dispositions.
Article 19 – Renonciation ; accord intégral
Le fait de ne pas exercer un droit prévu par les présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit. Les présentes Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Orevo concernant l'utilisation des Services.
Article 20 – Cession
Vous ne pouvez céder le présent accord sans notre consentement écrit préalable. Orevo peut transférer les présentes Conditions sans votre consentement.
Article 21 – Loi applicable
Les présentes Conditions sont régies par le droit français. Vous et Orevo consentez à la compétence exclusive des tribunaux français, et notamment du Tribunal de Metz, pour tout litige relatif aux présentes Conditions, sous réserve des règles impératives de compétence applicables aux consommateurs.
Article 22 – Modification des conditions
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment en publiant les mises à jour sur notre site. Votre utilisation continue des Services après publication des modifications vaut acceptation de celles-ci.
Article 23 – Coordonnées
Pour toute question relative aux présentes Conditions, contactez-nous :
Orevo – Amine IDAR, micro-entreprise
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